Conditions Générales de Vente

I. Généralités

1. Champ d'application

1.1 cubos Internet GmbH (ci-après « cubos ») fournit les livraisons et services relatifs à GroupAlarm.com exclusivement sur la base des présentes conditions générales.

1.2 Nous ne reconnaissons pas les conditions générales du client qui s'écartent en tout ou en partie des présentes conditions générales, sauf si nous les avons expressément acceptées par écrit. Nos conditions générales s'appliquent également exclusivement si nous fournissons nos services sans réserve, même en connaissance des conditions générales contradictoires du client.

1.3 Les modifications des présentes conditions générales sont expressément réservées, dans la mesure où elles ne concernent pas les obligations contractuelles essentielles (« obligations cardinales »). En cas de modification des CGV, le client sera informé par e-mail des changements prévus. Si le client n'a pas formulé d'objection dans un délai de 14 jours après réception des modifications, son consentement à la modification des CGV sera présumé.

2. Conclusion du contrat & Résiliation

2.1 cubos n'est pas tenue d'accepter la demande du client de conclure le contrat suite à une commande en ligne ou à l'envoi de la commande. Si cubos ne déclare pas son acceptation dans un délai de 14 jours après réception de l'offre du client, l'offre du client est considérée comme rejetée.

2.2 Le contrat n'est conclu qu'avec la confirmation du contrat par cubos, qui est effectuée par la confirmation de l'activation en ligne du compte.

2.3 La résiliation peut être déclarée en ligne par le client à tout moment. La résiliation déclarée par le client sera confirmée par cubos avec une date précise.

2.4 En cas de résiliation et/ou de rupture anticipée du contrat, aucun remboursement ne sera effectué pour les services déjà réservés ou utilisés.

2.5 Le client doit veiller à ce que les coordonnées (données de base) qu'il a déposées auprès de cubos soient toujours à jour, notamment qu'une adresse e-mail fonctionnelle et un numéro de téléphone fonctionnel soient enregistrés.

3. Prix et paiement

3.1 Cubos est en droit d'ajuster les prix à tout moment. L'ajustement ne sera effectué que si cubos l'estime nécessaire à sa juste discrétion – par exemple, en cas d'augmentation des coûts d'exploitation –, mais ne dépassera en aucun cas une majoration de 10 % du prix du forfait réservé. La modification prendra effet six semaines après la réception de la notification de modification correspondante par le client. En cas d'une telle augmentation de prix, le client a la possibilité de résilier le contrat avec préavis à la date d'entrée en vigueur de l'augmentation de prix.

3.2 En cas de retard de paiement, cubos facture des intérêts au taux légal et, pour les créances non contestées de manière substantielle, est en droit de bloquer immédiatement les organisations du client. Un déblocage sera effectué immédiatement après le paiement des créances exigibles et non contestées de manière substantielle.

3.3 Les frais indépendants de l'utilisation sont dus à la fin de chaque période de facturation (30 jours) avec l'émission de la facture. Le client doit payer les autres frais après avoir utilisé le service. La période de facturation est déterminée par le tarif commandé (selon la description actuelle des services), mais pour une durée maximale de douze mois. Des accords séparés avec le client prévalent.

3.4 La facturation se fait via le compte client (Internet), le client est informé des nouvelles factures par e-mail. Toutes les factures du client se trouvent dans le compte client et peuvent être consultées et imprimées, y compris leur statut respectif (ouvert, payé, rappelé, ...). Il n'y a aucune obligation d'envoyer les factures par voie postale; cela ne se fera que sur demande du client. Si le client demande l'envoi de la facture par voie postale, cubos est en droit de facturer 2,50 EUR par envoi de facture. En cas de rejets de prélèvements, cubos facturera des frais de traitement de 2,50 EUR par prélèvement, plus les frais bancaires réellement encourus par cubos.

3.5 Le paiement par le client s'effectue en principe par prélèvement automatique ou, si convenu par écrit, par facture ou carte de crédit. Le client autorise cubos à prélever les paiements dus sur un compte désigné par le client (« prélèvement bancaire »). Si le client s'oppose à l'autorisation de prélever les créances, cubos a le droit de résilier le contrat à la fin du mois calendaire suivant. cubos veillera à ce que le client reçoive une facture au moins 5 jours avant un prélèvement.

3.6 Les factures sont dues dans les 14 jours suivant la date de facturation, sans déduction. Après la date d'échéance, un rappel de paiement sera envoyé après 7 jours supplémentaires. Si le paiement reste impayé, le premier rappel sera envoyé 28 jours après la date d'échéance. Des délais de paiement différents peuvent être convenus individuellement, la date d'échéance maximale étant de 28 jours ou fixée conformément aux exigences de l'UVgO ou du VOL/A. En cas de retard de paiement, nous sommes en droit de facturer des intérêts de retard de 9 points de pourcentage au-dessus du taux de base (pour les entreprises) ou de 5 points de pourcentage au-dessus du taux de base (pour les consommateurs) conformément au § 288 BGB. En outre, des frais de rappel de 10 EUR par rappel sont dus. Après le deuxième rappel, nous nous réservons le droit de confier le recouvrement de la créance à une agence de recouvrement. Dans ce cas, les frais de la procédure de recouvrement ainsi que les frais de rappel judiciaires seront facturés au client. Des mesures juridiques supplémentaires, telles qu'une procédure d'injonction de payer, sont possibles si le paiement n'est toujours pas effectué.

3.7 La combinaison de différentes offres promotionnelles et de codes de réduction n'est pas possible.

3.8 En cas de déblocage d'accès bloqués par cubos, des frais de traitement de 15 euros par opération de déblocage sont à payer par le client à cubos. Des frais de déblocage ne sont pas dus par le client si le blocage par cubos était illégal, notamment contraire à la bonne foi.

4. Violations légales

4.1 Si le client, par une violation fautive du droit lors de l'utilisation des services de cubos, occasionne des coûts à cubos, le client exonère cubos de tous les coûts encourus à cet égard. Cela concerne notamment les frais de recours à un avocat suite à des avertissements justifiés en raison de violations du droit par le client.

4.2 Des réglementations spécifiques concernant la procédure en cas d'avertissements correspondants sont énoncées dans la section « Services ». En principe, cubos est en droit, à sa juste discrétion, de bloquer les services du client en cas d'avertissements pour violations légales du client. Les réglementations ci-dessous s'appliquent en complément.

4.3 Communication des données aux autorités d'enquête : Cubos garantit le traitement confidentiel des données client. En cas de demande légitime adressée à cubos par des autorités d'enquête pour la divulgation de données, notamment dans le cadre de poursuites pénales, cubos, après examen juridique indépendant de la base légale par un avocat externe, transmettra les données pertinentes demandées aux autorités, à condition qu'il existe une obligation légale de divulgation. Les données seront séparées avant transmission afin que seules les données pertinentes pour la demande soient communiquées. Si la base légale de la demande le permet et que cubos n'a pas été utilisé par le client concerné pour des actions illégales, le client sera informé par cubos de la divulgation de ses données.

II. Prestations de service

Cette section contient des dispositions spécifiques concernant les services individuels fournis par cubos.

1. Disponibilité

1.1 Le service GroupAlarm.com est opérationnel 24 heures sur 24, sept jours sur sept, avec une disponibilité moyenne annuelle de 99,9 %.

1.2 Sont exclus de cette disponibilité les temps d'arrêt dus à la maintenance nécessaire et aux mises à jour logicielles nécessaires, ainsi que les périodes pendant lesquelles le service n'est pas accessible via Internet en raison de problèmes techniques ou autres échappant au contrôle de cubos (force majeure, faute de tiers, etc.).

1.3 cubos peut restreindre l'accès aux services si la sécurité du fonctionnement du réseau, le maintien de l'intégrité du réseau, notamment la prévention de perturbations graves du réseau, des logiciels ou des données stockées, l'exigent. cubos est également en droit de résilier sans préavis le contrat d'un client si celui-ci influence négativement et de manière fautive les installations au-delà d'une période d'observation, entraînant ainsi des pannes système.

1.4 En cas d'incident de sécurité entraînant manifestement un accès non autorisé aux données stockées du client ou lorsqu'un tel accès non autorisé est raisonnablement suspecté, cubos informera le client sans délai, et au plus tard dans les 72 heures suivant la découverte de l'incident, par écrit.

1.5 Une panne imprévue de courte durée ne constitue pas un défaut donnant droit à réclamation. Une panne de courte durée est en tout état de cause considérée comme telle si une panne continue dure jusqu'à 15 minutes par jour, mais au maximum 30 minutes au total par semaine.

2. GroupAlarm.com

2.1 Le service « GroupAlarm » (groupalarm.com) est un service de notification d'utilisateurs, contrôlé par le client, via différents canaux (e-mail, SMS, application, téléphone, fax), qui est acheminé à l'initiative du client depuis les serveurs de cubos vers les réseaux publics. cubos est uniquement redevable de la bonne livraison depuis son serveur vers le réseau public concerné. La garantie de réception du message par le destinataire concerné n'est pas due.

2.2 L'utilisation de GroupAlarm nécessite une inscription. Le client garantit l'exactitude et l'exhaustivité des informations personnelles fournies lors de son inscription. Une seule inscription par personne ou entité organisationnelle est autorisée.

2.3 cubos est en droit de refuser l'inscription au service GroupAlarm ou, dans les conditions du §314 du Code civil allemand (BGB), de suspendre ou de résilier son utilisation sans préavis. Le client doit choisir son propre mot de passe sécurisé lors de son inscription.

2.4 GroupAlarm ne peut être utilisé que par les moyens mis à disposition par cubos. En particulier, toute utilisation de la fonction d'envoi de messages de GroupAlarm par des scripts ou programmes propres contournant les sites web ou les API documentées de cubos est interdite, sauf autorisation écrite. Dans de tels cas, cubos se réserve expressément le droit de faire valoir des demandes de dommages et intérêts.

2.5 Le client est responsable du contenu de ses messages conformément aux lois générales. Il est notamment interdit de diffuser des contenus illicites ou illégaux via GroupAlarm. Il s'agit en particulier de contenus pénalement pertinents, ainsi que de messages à caractère sexuel, raciste ou discriminatoire illicite, et de publicité. GroupAlarm n'assume aucune responsabilité pour le contenu des messages transmis.

2.6 Le client de ce service s'engage également à n'envoyer que des messages dont le destinataire a accepté la réception et pour lesquels il a donné son consentement préalable. Si ce consentement n'est pas clairement établi, aucun message ne doit être envoyé à ce destinataire.

2.7 Le client exonère expressément cubos de toute réclamation de tiers résultant de l'envoi illégal ou de la réception y afférente des messages envoyés.

2.8 GroupAlarm est généralement disponible pour l'utilisateur 24 heures sur 24, sept jours sur sept. Des interruptions de service d'envoi sont possibles. Cela s'applique en particulier aux pannes de service d'envoi causées par des perturbations sur Internet ; à cet égard, les règles générales des présentes conditions générales s'appliquent. Il n'existe expressément aucun droit à une disponibilité constante.

2.9 En cas d'abus du service GroupAlarm, cubos se réserve le droit, à sa juste discrétion, d'exclure des utilisateurs individuels de l'utilisation du service à tout moment sans préavis et/ou de bloquer des numéros de destinataires individuels à tout moment sans préavis.

2.10 En cas de violation non grave des présentes conditions d'utilisation, le client de GroupAlarm sera généralement averti par e-mail. Si cet avertissement reste sans effet et que les conditions d'utilisation sont à nouveau violées, l'utilisateur sera bloqué sans autre préavis, c'est-à-dire qu'il n'aura plus accès à la zone d'envoi de groupalarm.com à l'avenir.

III. Obligations du client

1. Obligations générales

1.1 Le client garantit que les données qu'il a communiquées à cubos, notamment concernant sa personne et son adresse, sont exactes et complètes. Il s'engage à informer cubos sans délai de toute modification des données communiquées et, sur demande de cubos, à vérifier à nouveau l'exactitude des données enregistrées dans les 10 jours suivant la réception de la demande.

1.2 En cas de perturbations lors de l'utilisation du serveur, le client en informera cubos sans délai. Le client doit consulter les messages entrants dans ses boîtes e-mail à intervalles réguliers, ne dépassant pas quatre semaines.

1.3 Le client est tenu de garder les données d'accès confidentielles vis-à-vis des tiers non autorisés. En particulier, le nom d'utilisateur et le mot de passe doivent être conservés de manière à ce que l'accès à ces données par des tiers non autorisés soit impossible, afin d'exclure tout abus d'accès par des tiers. Le client s'engage à informer cubos sans délai dès qu'il apprend que des tiers non autorisés connaissent le mot de passe. Les personnes qui utilisent le service faisant l'objet du présent contrat avec la connaissance et la volonté du client ne sont pas considérées comme des tiers non autorisés.

1.4 Si, par la faute du client, des tiers utilisent les services de cubos en abusant des mots de passe, le client sera redevable envers cubos d'une redevance d'utilisation et de dommages-intérêts.

IV. Responsabilité

1. Responsabilité

1.1 Les réglementations suivantes concernant la responsabilité prévalent sur toutes autres dispositions éventuellement prises entre cubos et le client.

1.2 cubos est responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la base légale, uniquement si cubos viole de manière fautive une obligation contractuelle essentielle (obligation cardinale) d'une manière qui met en péril l'objet du contrat, ou si le dommage est dû à une faute grave ou à une intention. La limitation de responsabilité s'applique également en cas de faute d'un auxiliaire d'exécution de cubos.

1.3 Si la violation d'une obligation contractuelle essentielle (obligation cardinale) n'est pas due à une faute grave ou à une intention, la responsabilité de cubos est limitée aux dommages typiques ou à l'étendue typique des dommages qui étaient raisonnablement prévisibles au moment de la conclusion du contrat.

1.4 La responsabilité en vertu de la loi sur la responsabilité du fait des produits reste inchangée. De même, la responsabilité légale en cas d'atteinte à la vie, au corps ou à la santé reste inchangée.

1.5 Dans le champ d'application de la loi sur les télécommunications, la réglementation de la responsabilité du §44a TKG reste en tout état de cause inchangée.

1.6 La responsabilité en cas d'interruption, de perturbation ou d'autres événements causant des dommages, basés sur des services de télécommunication de cubos ou de tiers dont cubos est responsable, est limitée au montant du recours possible de cubos contre le fournisseur de services de télécommunication respectif. cubos n'est pas responsable du bon fonctionnement des lignes téléphoniques vers le serveur faisant l'objet du contrat, en cas de pannes de courant et en cas de pannes de serveurs qui ne sont pas sous son contrôle.

2. Force majeure

2.1 Aucune des parties n'est tenue d'exécuter ses obligations contractuelles en cas et pendant la durée d'un cas de force majeure.

2.2 En particulier, les circonstances suivantes sont considérées comme un cas de force majeure au sens des présentes :

incendie/explosion/inondation non imputable à la partie,

• guerre, mutinerie, blocus, embargo,
• conflit social d'une durée supérieure à 4 semaines et non imputable à la partie,
• problèmes techniques d'Internet et/ou de services externes nécessaires non influençables par une partie ; cela ne s'applique pas si et dans la mesure où cubos propose également le service de télécommunication.

Chaque partie doit informer l'autre partie par écrit et sans délai de la survenance d'un cas de force majeure.

3. Garantie des vices

3.1 Les dispositions légales s'appliquent.

3.2 Lors de la mise à disposition du service, cubos exclut toute responsabilité indépendante de la faute pour les défauts initiaux du service. Les objections ultérieures dues à des défauts apparents ou cachés sont par conséquent exclues.

V. Protection des données

1.1 cubos respecte les réglementations légales en matière de protection des données, en particulier les exigences du RGPD ainsi que du BDSG, TTDSG et, le cas échéant, du TKG. Nous accordons une grande importance à la protection des données personnelles et à la sécurité de nos systèmes informatiques. Nos processus et mesures techniques de sécurité des données sont conformes aux exigences de la norme ISO/IEC 27001, une norme internationalement reconnue pour les systèmes de gestion de la sécurité de l'information (SGSI). Nous garantissons ainsi que les données restent confidentielles, intègres et disponibles. Vous trouverez de plus amples informations sur le traitement des données personnelles dans notre politique de confidentialité.

1.2 cubos indique que les données personnelles collectées sont stockées dans le cadre de l'exécution du contrat.

1.3 Les données d'utilisation ne sont collectées par cubos, conformément aux dispositions légales, que dans la mesure où cela est nécessaire au bon fonctionnement des services. Conformément au principe de minimisation des données, les données d'utilisation éventuellement stockées par cubos sont supprimées le plus tôt possible.

1.4 Lors de l'exploitation du service GroupAlarm, cubos effectue des enquêtes internes, conformément aux dispositions légales, notamment du BDSG, TKG et TTDSG, concernant, entre autres, la démographie, les intérêts et le comportement des utilisateurs, sur la base des informations anonymisées disponibles via l'inscription ou les fichiers journaux du serveur. cubos ne publie aucune information personnelle d'identification des utilisateurs de GroupAlarm, à moins que les utilisateurs n'aient donné leur autorisation expresse.

1.5 Le client est seul responsable des opérations pertinentes en matière de protection des données qu'il effectue lui-même. En particulier, le client vérifiera sous sa propre responsabilité dans quelle mesure il y a un traitement de données à caractère personnel lorsqu'il mandate cubos. De même, le client vérifiera sous sa propre responsabilité s'il doit mettre à disposition une déclaration de confidentialité et sous quelle forme lors de l'exploitation de ses services.

VI. Dispositions finales

1.1 Toute modification, ajout ou annulation partielle ou totale du contrat requiert la forme écrite.

1.2 Pour les contrats conclus par cubos sur la base des présentes conditions générales et pour les réclamations de toute nature en découlant, seul le droit de la République fédérale d'Allemagne s'applique, à l'exclusion des dispositions de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM).

1.3 Si des dispositions des présentes conditions générales et/ou du contrat sont ou deviennent invalides, cela n'affecte pas la validité des autres dispositions.

1.4 Si le client est un commerçant, une personne morale de droit public, un fonds spécial de droit public ou n'a pas de domicile judiciaire en Allemagne, les dispositions complémentaires suivantes s'appliquent :

1.5 Le tribunal exclusivement compétent pour tous les litiges découlant du présent contrat est Aix-la-Chapelle. En outre, cubos est en droit, à sa propre discrétion, de poursuivre le client devant son tribunal de droit commun.

1.6 En lieu et place d'une disposition invalide, les parties conviendront d'une réglementation qui correspondra le plus fidèlement possible au contenu économique de la disposition invalide.

Date 08.12.2025, cubos Internet GmbH, Eurode-Park 1-82, 52134 Herzogenrath